Introduction
- La confidentialité des visiteurs de mon site web est très importante à mes yeux, et je m’engage à la protéger. Cette politique détaille ce que je fais de vos informations et données personnelles.
- Consentir à l’utilisation de cookies en accord avec cette politique lors de votre première visite du site web me permet d’utiliser des cookies à chaque fois que vous consultez notre site.
Source
Ce document a été créé grâce à un modèle de SEQ Legal (seqlegal.com)
et a été modifié par Website Planet (www.websiteplanet.com)
Collecte d’informations personnelles
Les types d’informations personnelles suivants peuvent collecter, stocker et utiliser :
- Des informations à propos de votre ordinateur, y compris votre adresse IP, votre localisation géographique, le type et la version de votre navigateur, et votre système d’exploitation ;
- Des informations sur vos visites et votre utilisation de ce site web y compris la source référente, la durée de la visite, les pages vues, et les chemins de navigation de sites web ;
- Des informations comme votre nom et votre adresse e-mail, que vous saisissez pour souscrire à mes e-mails et/ou newsletters ;
- Des informations que vous saisissez quand vous utilisez les services du site web ;
- Des informations générées lors de l’utilisation de mon site, y compris quand, à quelle fréquence et sous quelles circonstances vous l’utilisez ;
- Des informations relatives aux achats que vous faites, aux services que vous utilisez ou aux transactions que vous effectuez sur mon site, qui incluent votre nom, adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail et informations bancaires ;
- Des informations contenues dans toutes les communications que vous m’envoyez par e-mail ou sur le site web, y compris leurs contenus et leurs métadonnées ;
- Toute autre information personnelle que vous me communiquez.
Avant de divulguer des informations personnelles concernant une autre personne, vous devez obtenir le consentement de ladite personne en ce qui concerne la divulgation et le traitement de ces informations personnelles selon les termes de cette politique.
Utilisation de vos informations personnelles
Les informations personnelles qui nous sont fournies par le biais du site web seront utilisées dans les objectifs décrits dans cette politique ou dans les pages du site pertinentes. Nous pouvons utiliser vos informations personnelles pour :
- Administrer mon site web et mon entreprise ;
- Personnaliser mon site web pour vous ;
- Permettre votre utilisation des services proposés sur le site web ;
- Vous envoyer les marchandises achetées sur le site ;
- Vous fournir les services achetés sur le site ;
- Vous envoyer des relevés, des factures et des rappels de paiement, et collecter vos paiements ;
- Vous envoyer des communications commerciales non relatives au marketing ;
- Vous envoyer des notifications par e-mail que vous avez expressément demandées ;
- Vous envoyer la newsletter par mail, si vous l’avez demandé (vous pouvez m’informer à tout moment de votre volonté de ne plus recevoir notre newsletter) ;
- Vous envoyer des communications marketing relatives à l’entreprise ou à des entreprises tierces sélectionnées avec soin qui selon moi pourraient vous intéresser, sous forme de publication, ou si vous avez expressément donné votre accord, par e-mail ou technologie similaire (vous pouvez m’informer à tout moment de votre volonté de ne plus recevoir de communications marketing) ;
- Fournir des informations statistiques à propos des utilisateurs à des tierces parties (sans que ces tierces parties puissent identifier d’utilisateur individuel avec ces informations) ;
- Maintenir la sécurité du site web et empêcher la fraude ;
- Vérifier le respect des conditions générales qui régissent l’utilisation du site web
- D’autres utilisations.
Si vous soumettez des informations personnelles sur le site web dans le but de les publier, je les publierai et pourrai utiliser ces informations conformément aux autorisations que vous m’accordez.
Vos paramètres de confidentialité peuvent être utilisés pour limiter la publication de vos informations sur le site web et peuvent être ajustés dans vos paramètres de confidentialité sur le site web.
Sans votre consentement explicite, je ne fournirai pas vos informations personnelles à des tierces parties pour leur marketing direct, ni à celui d’autres tierces parties.
Divulgation de vos informations personnelles
Je peux divulguer vos informations personnelles à n’importe lequel de mes assureurs, conseillers professionnels, agents, fournisseurs, ou sous-traitants dans la mesure où cela est raisonnablement nécessaire aux fins énoncées dans cette politique.
Je peux divulguer vos informations personnelles :
- Dans la mesure où je suis tenue de le faire par la loi ;
- Dans le cadre de toute procédure judiciaire en cours ou à venir ;
- Pour établir, exercer ou défendre mes droits légaux (y compris fournir des informations à d’autres à des fins de prévention des fraudes et de réduction des risques de crédit) ;
- À l’acheteur (ou acheteur potentiel) de toute entreprise ou actif en ma possession que je souhaite (ou envisage de) vendre ; et
- À toute personne que j’estime raisonnablement faire partie intégrante d’un tribunal ou autre autorité compétente pour la divulgation de ces informations personnelles si, selon mon opinion, un tel tribunal ou une telle autorité serait susceptible de demander la divulgation de ces informations personnelles.
Sauf disposition contraire de la présente politique, je ne transmettrai pas vos informations personnelles à de tierces parties.
Conservation de vos informations personnelles
- Cette Section G détaille les politiques de conservation des données et les procédures, conçues pour m’aider à me conformer à mes obligations légales concernant la conservation et la suppression d’informations personnelles.
- Les informations personnelles que je traite à quelque fin que ce soit ne sont pas conservées plus longtemps que nécessaire à cette fin ou à ces fins.
- Sans préjudice à l’article G-2, nous supprimerons généralement les données personnelles de ces catégories à la date et à l’heure précisées plus bas :
Ce type de données personnelles sera supprimé 31 décembre à minuit
- Nonobstant les autres dispositions de cette Section G, je conserverai des documents (y compris des documents électroniques) contenant des données personnelles :
- Dans la mesure où je suis tenue de le faire par la loi ;
- Si je pense que les documents peuvent être pertinents pour toute procédure judiciaire en cours ou potentielle ; et
- Pour établir, exercer ou défendre mes droits légaux (y compris fournir des informations à d’autres à des fins de prévention des fraudes et de réduction des risques de crédit).
Sécurité de vos informations personnelles
- Je prendrai des précautions techniques et organisationnelles raisonnables pour empêcher la perte, l’abus ou l’altération de vos informations personnelles.
- Je stockerai toutes les informations personnelles que vous me fournissez sur des serveurs sécurisés (protégés par mot de passe et pare-feu).
- Toutes les transactions financières électroniques effectuées par le biais du site web seront protégées par des technologies de cryptage.
- Vous reconnaissez que la transmission d’informations par internet est intrinsèquement non sécurisée, et que je ne peux pas garantir la sécurité de vos données envoyées par internet.
Amendements
Je peux parfois mettre cette politique à jour en publiant une nouvelle version sur le site web. Vous devez vérifier cette page régulièrement pour vous assurer de prendre connaissance de tout changement effectué à cette politique. Je peux vous informer des changements effectués à cette politique par courrier électronique ou par le biais du service de messagerie privée de notre site web.
Vos droits
Vous pouvez me demander de vous fournir toute information personnelle que je détiens sur vous ; le transfert de telles informations sera soumis aux conditions suivantes :
→ La présentation de preuves suffisantes de votre identité
Je peux retenir les données personnelles que vous demandez dans la mesure autorisée par la loi.
Vous pouvez me demander à tout moment de ne pas traiter vos informations personnelles à des fins marketing.
En pratique, vous exprimerez expressément et à l’avance votre accord pour que j’utilise vos informations personnelles à des fins marketing ou je vous fournirai une opportunité de refuser l’utilisation de vos informations personnelles à des fins marketing.
Sites web tiers
Le site web contient des liens hypertextes menant vers des sites web tiers et des informations les concernant. Je n’ai aucun contrôle sur ces sites, et ne suis pas responsable de leurs politiques de confidentialité ni de leurs pratiques.
Mise à jour des informations
Merci de me faire savoir si les informations et données personnelles que je détiens à votre sujet doivent être corrigées ou mises à jour.
Cookies
Notre site web utilise des cookies. Un cookie est un fichier contenant un identifiant (une chaîne de lettres et de chiffres) envoyé par un serveur web vers un navigateur web et stocké par le navigateur. L’identifiant est alors renvoyé au serveur à chaque fois que le navigateur demande une page au serveur. Les cookies peuvent être « persistants » ou « de session » : un cookie persistant est stocké par le navigateur et reste valide jusqu’à sa date d’expiration, à moins d’être supprimé par l’utilisateur avant cette date d’expiration ; quant à un cookie de session, il expire à la fin de la session utilisateur, lors de la fermeture du navigateur. Les cookies ne contiennent en général aucune information permettant d’identifier personnellement un utilisateur, mais les informations personnelles que nous stockons à votre sujet peuvent être liées aux informations stockées dans les cookies et obtenues par les cookies.
- Les noms des cookies que nous utilisons sur notre site web et les objectifs dans lesquels nous les utilisons sont décrits ci-dessous :
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- avec Internet Explorer (version 10), vous devez supprimer le fichier cookies manuellement (vous pourrez trouver des instructions pour le faire ici http://support.microsoft.com/kb/278835) ;
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